Présentation
Le Centre de services scolaire des Chênes est l'un des centres de services scolaires francophones constitués en vertu de la Loi sur l'instruction publique. Comme les autres organismes de ce type, il a pour mission d'organiser les services éducatifs au bénéfice des personnes relevant de sa compétence, de veiller à la qualité de ces services et de contribuer à la réussite éducative de la population qu'il dessert.
L'organisme établit les écoles et les centres de son territoire, leur répartit les ressources humaines, financières et matérielles et leur offre un soutien administratif et pédagogique. Il assure aussi des services communs, comme le transport scolaire, l'organisation des calendriers scolaires et le traitement des plaintes.
L'organisme est couramment désigné par son sigle, CSSDC, ou par la forme abrégée « CSS des Chênes ». Il relève du ministère de l'Éducation du Québec, qui encadre son financement, les régimes pédagogiques et les programmes d'études qu'il applique.
Histoire
Commission scolaire des Chênes
Avant 2020, l'organisme portait le nom de Commission scolaire des Chênes. Il s'inscrivait dans le réseau des commissions scolaires linguistiques mis en place à la fin des années 1990, lorsque l'organisation scolaire québécoise a cessé d'être fondée sur l'appartenance confessionnelle pour reposer sur la langue d'enseignement. La commission scolaire était alors administrée par un conseil de commissaires élus au suffrage universel.
Transformation en centre de services scolaire (2020)
En février 2020, l'Assemblée nationale a adopté une loi modifiant principalement la Loi sur l'instruction publique relativement à l'organisation et à la gouvernance scolaires. Cette réforme a aboli les élections scolaires dans le réseau francophone et transformé les commissions scolaires francophones en centres de services scolaires.
Le 15 juin 2020, la Commission scolaire des Chênes est ainsi devenue le Centre de services scolaire des Chênes. Le changement d'appellation a été annoncé dans la presse régionale de Drummondville quelques jours avant son entrée en vigueur. Le nouveau centre de services a conservé le territoire, les établissements et le personnel de l'ancienne commission scolaire.
Territoire
Le territoire du Centre de services scolaire des Chênes correspond à celui de la MRC de Drummond, dans la région administrative du Centre-du-Québec. Il comprend la ville de Drummondville, principal pôle urbain de la MRC, ainsi que les municipalités rurales et périurbaines qui l'entourent.
Le siège social de l'organisme est situé au 457, rue des Écoles, à Drummondville. Les établissements sont répartis entre le milieu urbain de Drummondville, où se concentrent les écoles secondaires et les centres de formation, et les municipalités du reste de la MRC, desservies principalement par des écoles primaires.
Les territoires des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec sont définis par décret et diffusés par le ministère de l'Éducation, notamment sur la plateforme Données Québec. Le CSSDC voisine d'autres centres de services scolaires francophones de la Montérégie, de l'Estrie et du Centre-du-Québec.
La croissance démographique de la région de Drummondville a entraîné, au cours des dernières années, des projets d'agrandissement et de construction d'écoles, dont un projet de nouvelle école primaire rapporté par la presse locale.
Services éducatifs
Le Centre de services scolaire des Chênes offre l'ensemble des services éducatifs prévus par la Loi sur l'instruction publique pour le réseau public francophone :
- éducation préscolaire, y compris la maternelle ;
- enseignement primaire ;
- enseignement secondaire, dans des écoles situées principalement à Drummondville ;
- formation professionnelle, menant notamment au diplôme d'études professionnelles (DEP) et à l'attestation de spécialisation professionnelle (ASP) ;
- formation générale des adultes, qui permet l'obtention du diplôme d'études secondaires ou des préalables à d'autres formations.
L'organisme offre aussi des services complémentaires aux élèves, comme les services de garde en milieu scolaire, les services aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage et les services éducatifs complémentaires prévus par le régime pédagogique.
Le nombre d'écoles, de centres et d'élèves varie d'une année scolaire à l'autre. Le rapport annuel de l'organisme et son répertoire des établissements présentent la liste à jour des écoles et des centres relevant du CSSDC.
Gouvernance
Depuis la réforme de 2020, le Centre de services scolaire des Chênes est administré par un conseil d'administration. Selon le modèle prévu par la Loi sur l'instruction publique, ce conseil réunit des parents d'élèves siégeant au comité de parents, des membres du personnel de l'organisme et des représentants de la communauté, désignés selon les modalités fixées par la loi.
La gestion courante est confiée à une direction générale, qui assure la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et la coordination des services. Un comité d'engagement pour la réussite des élèves participe à l'élaboration du plan d'engagement vers la réussite.
Le CSSDC est par ailleurs soumis au cadre de traitement des plaintes en vigueur dans le réseau scolaire. La page qu'il consacre à la protection de l'élève et à l'examen des plaintes renseigne les élèves et les parents sur la procédure à suivre, qui s'inscrit dans le régime du Protecteur national de l'élève.
L'organisme est inscrit au registre des organismes de bienfaisance du Canada, comme la plupart des organismes scolaires publics.
Reddition de comptes
La Loi sur l'instruction publique impose aux centres de services scolaires de rendre compte à la population de leurs activités et de leurs résultats. Le principal outil de cette reddition de comptes est le rapport annuel, qui présente notamment l'état de la mise en œuvre du plan d'engagement vers la réussite, les données sur les établissements et les élèves, ainsi que des renseignements financiers et administratifs.
Le Centre de services scolaire des Chênes publie ses rapports annuels sur son site officiel. Les éditions suivantes sont notamment accessibles :
| Année scolaire | Document |
|---|---|
| 2024-2025 | Rapport annuel 2024-2025 |
| 2023-2024 | Rapport annuel 2023-2024 |
| 2022-2023 | Rapport annuel 2022-2023 |
| 2021-2022 | Rapport annuel 2021-2022 |
Le plan d'engagement vers la réussite fixe des orientations et des cibles en matière de réussite éducative, alignées sur les orientations ministérielles. Le rapport annuel en mesure la progression d'une année à l'autre. L'organisme publie également ses calendriers scolaires, qui fixent les journées de classe et les journées pédagogiques des écoles et des centres.