Aller au contenu
savoirs.québec
Éducation

Centre de services scolaire des Patriotes

Le Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) est un organisme public du réseau scolaire francophone du Québec. Il organise les services éducatifs dans 21 municipalités de la Montérégie, sur un territoire d'environ 1 000 km² qui comprend les MRC de Marguerite-D'Youville et de La Vallée-du-Richelieu, ainsi que Boucherville et Saint-Bruno-de-Montarville. Issu de la Commission scolaire des Patriotes, créée le 1er juillet 1998, il porte son nom actuel depuis juin 2020. Il administre 71 écoles et centres de formation, et son siège est situé à Saint-Bruno-de-Montarville.

Présentation

Le Centre de services scolaire des Patriotes est l'un des centres de services scolaires francophones constitués en vertu de la Loi sur l'instruction publique. À ce titre, il a pour mission d'organiser, au bénéfice des personnes relevant de sa compétence, les services éducatifs prévus par la loi et par les régimes pédagogiques établis par le gouvernement du Québec, et de soutenir les établissements de son territoire dans la réalisation de leur mission.

Le centre de services relève du ministère de l'Éducation du Québec. Son siège administratif se trouve au 1740, rue Roberval, à Saint-Bruno-de-Montarville. Il est couramment désigné par le sigle CSSP.

Selon sa présentation institutionnelle, le CSSP dessert la population de 21 municipalités et administre 71 écoles et centres de formation. Il offre l'ensemble des ordres d'enseignement relevant d'un centre de services scolaire :

  • l'éducation préscolaire ;
  • l'enseignement primaire ;
  • l'enseignement secondaire ;
  • la formation professionnelle ;
  • l'éducation des adultes.

Par l'importance de ses effectifs, qui dépassent 35 000 élèves au milieu des années 2020, il figure parmi les organismes scolaires d'envergure de la Montérégie.

Territoire

Le territoire du Centre de services scolaire des Patriotes, d'une superficie d'environ 1 000 km², est situé dans la région administrative de la Montérégie, sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent et de part et d'autre de la rivière Richelieu.

Il comprend :

Composante territorialeStatut
MRC de Marguerite-D'YouvilleMunicipalité régionale de comté
MRC de La Vallée-du-RichelieuMunicipalité régionale de comté
BouchervilleVille de l'agglomération de Longueuil
Saint-Bruno-de-MontarvilleVille de l'agglomération de Longueuil

L'ensemble totalise 21 municipalités. Le territoire associe des milieux urbains et périurbains de la couronne sud de la région métropolitaine de Montréal, notamment le long de l'axe du Saint-Laurent, à des milieux plus ruraux dans la vallée du Richelieu.

Le centre de services voisine notamment celui de Marie-Victorin, qui dessert la majeure partie de l'agglomération de Longueuil, ainsi que d'autres centres de services de la Montérégie. Les limites territoriales des centres de services scolaires du Québec sont diffusées par le ministère de l'Éducation sur le portail Données Québec.

Histoire

Commission scolaire des Patriotes (1998-2020)

La Commission scolaire des Patriotes a été créée le 1er juillet 1998, dans le cadre de la réorganisation du réseau scolaire québécois qui a remplacé les commissions scolaires confessionnelles par des commissions scolaires linguistiques, francophones et anglophones. Elle avait alors la responsabilité de l'enseignement en langue française sur son territoire.

Centre de services scolaire des Patriotes (depuis 2020)

À la suite de l'adoption, en février 2020, de la loi modifiant principalement la Loi sur l'instruction publique relativement à l'organisation et à la gouvernance scolaires, les commissions scolaires francophones du Québec ont été transformées en centres de services scolaires. La Commission scolaire des Patriotes est ainsi devenue le Centre de services scolaire des Patriotes en juin 2020. Cette réforme a aboli les élections scolaires dans le réseau francophone et remplacé le conseil des commissaires par un conseil d'administration.

Origine du nom

La dénomination fait référence au Parti patriote et aux événements de 1837, dont la région du Richelieu a été l'un des principaux théâtres. Plusieurs localités du territoire, dont Saint-Denis-sur-Richelieu et Saint-Charles-sur-Richelieu, sont associées aux affrontements de la rébellion des Patriotes.

Gouvernance et administration

Comme les autres centres de services scolaires francophones, le CSSP est administré par un conseil d'administration dont la composition est fixée par la Loi sur l'instruction publique. Ce conseil réunit des parents d'élèves siégeant au comité de parents, des membres du personnel du centre de services et des représentants de la communauté. Il exerce les fonctions et pouvoirs dévolus au centre de services par la loi, notamment en matière de planification, d'affectation des ressources et d'adoption des documents institutionnels.

La gestion courante est assurée par une direction générale, appuyée par des services administratifs et des services éducatifs. Les établissements disposent chacun d'une direction et d'un conseil d'établissement, où siègent notamment des parents et des membres du personnel.

Le centre de services détermine chaque année, par ses actes d'établissement, la liste des écoles et des centres sous sa compétence, ainsi que les immeubles mis à leur disposition et les ordres d'enseignement qui y sont dispensés.

Sur le plan financier, le CSSP produit des états financiers annuels ; son exercice financier se termine le 30 juin, en concordance avec l'année scolaire. Les états financiers de l'exercice clos le 30 juin 2024 ont été rendus publics.

Établissements et services éducatifs

Le Centre de services scolaire des Patriotes déclare administrer 71 écoles et centres de formation. Ce réseau comprend des écoles primaires, des écoles secondaires, des centres de formation professionnelle et des centres d'éducation des adultes.

Formation générale des jeunes

Les écoles primaires et secondaires offrent les services d'éducation préscolaire et d'enseignement primaire et secondaire conformément au Programme de formation de l'école québécoise et aux régimes pédagogiques en vigueur.

Formation professionnelle

Le CSSP présente 33 programmes de formation professionnelle, menant notamment au diplôme d'études professionnelles (DEP) ou à l'attestation de spécialisation professionnelle (ASP). Les offres de formation professionnelle des centres de services scolaires québécois sont répertoriées sur l'Inforoute de la formation professionnelle et technique.

Éducation des adultes

L'éducation des adultes est offerte dans cinq points de service. Elle comprend notamment la formation générale menant au diplôme d'études secondaires et les préalables requis pour l'accès à la formation professionnelle ou aux études collégiales.

Effectifs

Les effectifs du Centre de services scolaire des Patriotes varient d'une année scolaire à l'autre et selon la date de référence retenue.

SourceDate de référenceNombre d'élèves
Page institutionnelle « À propos »Consultée en 202635 789
Rapport annuel 2023-202430 septembre 202336 304

Le dénombrement officiel de la clientèle scolaire au Québec est établi au 30 septembre de chaque année, date qui sert notamment au calcul du financement des organismes scolaires. Les chiffres doivent donc être interprétés en fonction de l'année scolaire à laquelle ils se rapportent et des catégories d'élèves incluses (jeunes, formation professionnelle, éducation des adultes).

Planification et reddition de comptes

Le CSSP est tenu, en vertu de la Loi sur l'instruction publique, d'adopter un plan d'engagement vers la réussite, qui précise ses orientations, ses objectifs et les indicateurs retenus pour améliorer la réussite des élèves, en cohérence avec les orientations du ministère de l'Éducation. Les projets éducatifs des écoles et des centres doivent s'harmoniser avec ce plan.

Le centre de services publie également un rapport annuel qui rend compte de ses activités, de son territoire, de ses services éducatifs, de ses effectifs et des résultats obtenus au regard du plan d'engagement vers la réussite. Des rapports annuels ont notamment été publiés pour les années 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024.

À ces documents s'ajoutent les états financiers annuels, qui présentent la situation financière de l'organisme à la fin de chaque exercice, ainsi que les actes d'établissement adoptés pour chaque année scolaire.

Sources

  1. Centre de services scolaire des Patriotes, page d'accueil
  2. Centre de services scolaire des Patriotes, À propos
  3. Centre de services scolaire des Patriotes, Rapport annuel 2023-2024
  4. Centre de services scolaire des Patriotes, Rapport annuel 2022-2023
  5. Centre de services scolaire des Patriotes, Rapport annuel 2021-2022
  6. Centre de services scolaire des Patriotes, États financiers de l'exercice clos le 30 juin 2024
  7. Centre de services scolaire des Patriotes, Plan d'engagement vers la réussite
  8. Centre de services scolaire des Patriotes, Actes d'établissement 2019-2020
  9. Données Québec, Territoires des commissions scolaires du Québec (ministère de l'Éducation)
  10. Répertoire des établissements d'enseignement de Savoirs.Québec
  11. Loi sur l'instruction publique (RLRQ, chapitre I-13.3)

Recherche documentaire

Références recueillies lors de la recherche web du dossier, en complément des sources citées dans le texte.

  1. [PDF] ACC-008-02-17 - Centre de services scolaire des Patriotes
  2. REVUE DE PRESSE - Centre de services scolaire des Patriotes

Modèles ayant contribué : Recherche documentaire — Fast · Rédaction — Claude Opus 5 5

Mots-clés : centre de services scolaire, montérégie, vallée-du-richelieu, marguerite-d'youville, saint-bruno-de-montarville, boucherville, formation professionnelle, éducation des adultes, patriotes

Processus éditorial

Le débat du comité, les prompts des visuels et l'historique des mises à jour sont publics. Ouvrir le processus éditorial.

Discussion

Posez une question ou apportez une précision. Les messages sont publiés après vérification par l'équipe de modération. Savoir, l'assistante de recherche, répond lorsqu'elle peut citer une source ou vérifier un fait : cochez « Demander une réponse à Savoir » ou écrivez @Savoir.